Ressources humaines

Personnel non-médical

Expertise
26.08.2024

Le recours à la visioconférence désormais possible pour l’organisation des voies d’accès à la FPH

Publication au JO du 8 juillet 2024 du décret n°2024-759 du 7 juillet 2024 fixant les conditions de...

Expertise
26.07.2024

Revalorisation de la carrière des ARM

Publication au JO du 17 juillet 2024 du décret n° 2024-834 du 16 juillet 2024 modifiant la carrière...

Expertise
26.07.2024
Décret

La réforme du statut des ingénieurs hospitaliers

Publication au JO du 31 janvier 2024 du : 
- Décret n° 2024-52 du 30 janvier 2024 portant statut...

Expertise
2.05.2024

Note d’information relative à la charte des aumôneries dans les établissements de la FPH

Publication d’une NOTE D'INFORMATION N° DGOS/RH4/2024/37 du 17 mars 2024 relative à la charte des...

Expertise
20.03.2024

Note du pôle RHH sur la réforme des retraites pour la FPH

Suite à la parution de la loi du 14 avril 2023 et aux différents décrets d'application parus entre...

Expertise
20.03.2024
Décret

Un nouveau mécanisme d’indemnisation du travail de nuit entre en vigueur au 1er janvier 2024

Publication au JO du 23 décembre 2023 d’un décret n°2023-1238 du 22 décembre 2023 relatif à l...

Expertise
16.01.2024

Dispositions temporaires en matière de CET pour l’année 2024

Publication au JO du 10 janvier 2024 d’un arrêté du 9 janvier 2024 créant des dispositions...

Expertise
4.01.2024

Création d’une allocation forfaitaire pour les maîtres d’apprentissage de la FPH

Publication au JO du 21 décembre 2023 du décret n° 2023-1223 du 20 décembre 2023 portant création d...

Expertise
3.01.2024

Création du conseil médical national en formation plénière compétent à l’égard des personnels DH, D3S et DS

Publication au JO du 21 décembre 2023 d’un arrêté du 29 novembre 2023 portant création du conseil...

Expertise
2.01.2024

Revalorisation du montant de l'indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés au 1er janvier 2024

Publication au JO du 23 décembre 2023 d’un arrêté du 22 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 16...

Expertise
11.12.2023

Revalorisation du montant de la prime des ARM

Publication au JO du 7 décembre 2023 d’un arrêté du 10 octobre 2023 revalorisant le montant de la...

Expertise
11.12.2023

Augmentation des montants des jours indemnisés dans le cadre du CET

Publication au JO du 29 novembre 2023 d’un arrêté du 24 novembre 2023 fixant les montants des jours...

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