Expertise
19.08.2013
Expertise
7.08.2013
Arrêtés 26 juillet 2013
Expertise
2.08.2013
Circulaire du 8 juillet 2013 - Frais de transport des internes et étudiants hospitaliers
Expertise
27.06.2013
Stages et gardes des étudiants en médecine : arrêté du 17 juin 2013
Expertise
12.03.2012
Répertoire Partagé des Professionnels de Santé (RPPS)/Arrêté du 23 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 6 février 2009
Expertise
18.01.2012
Etudes médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme/Arrêtés du 3 janvier 2012
Expertise
24.11.2011
Contrat d'engagement de service public durant les études médicales/Décret n° 2011-1542 du 15 novembre 2011
Expertise
1.06.2011
Arrêté du 24 mai 2011/Conventions permettant l'accueil d'internes effectuant des stages en dehors de leur CHU de rattachement
Expertise
13.10.2010
Modalités d'intégration des protocoles de coopération / Décret 2010-1204 du 11 octobre 2010
Expertise
25.08.2010
Arrêté du 21 juillet 2010 / Suivi de la mise en oeuvre d'un protocole de coopération entre professionnels de santé
Expertise
29.07.2010
publication du décret 2010-862 et d'un arrêté relatifs aux groupements de coopération sanitaire
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