Recherche

Expertise
5.09.2002

intervention écrite de la fhf auprès de la dhos et de la direction générale des impôts à bercy, le 10/09/2002 concernant l'application du taux réduit de tva pour certains travaux réalisés par les établissements de moyen séjour et les hôpitaux psychiatriqu

Expertise
28.01.2002

indemnités versées aux étudiants en soins infirmiers

Expertise
1.01.1990

note pratique de la fhf du 13 décembre 2001 concernant l'application de la tva dans les établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux.

Expertise
1.01.1990

intervention de la fhf auprès de la dhos, le 29/08/2002, concernant les transports sanitaires effectués par les pompiers à la demande du samu, en cas de carence des ambulanciers privés.

Expertise
1.01.1990

la dhos reporte, au 1er janvier 2004, l'utilisation obligatoire de la classification commune des actes médicaux dans le cadre du pmsi.

Expertise
1.01.1990

enquête nationale atih-mission ta

Expertise
1.01.1990

charte d'exploitation des bases pmsi par la fhf

Expertise
1.01.1990

Étude stratégique sur les parts de marché public et privé

Expertise
1.01.1990

exploitation des données pmsi par la fhf

Expertise
1.01.1990

affaire c-456/05, commission contre rfa, 6 décembre 2008

Expertise
1.01.1990

remise à l'inca du rapport sur les coopérations entre les chu et les clcc recommmandations pour un cahier des charges des pôles régionaux de cancérologie