Actualités sur le SSR : courrier à Roselyne BACHELOT
Expertise
30.08.2010
2nde phase de soutien financier des coopérations CHT et GCS : modification du calendrier
Expertise
30.08.2010
Point sur la règlementation des experts au CHSCT dans la fonction publique hospitalière
Expertise
27.08.2010
Démarche d’expérimentation du Groupement de Coopération en psychiatrie (GCS)
Expertise
27.08.2010
Décrets médecine-chirurgie : installation d’une mission d’accompagnement de la réorganisation de l’offre de soins
Expertise
26.08.2010
Décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie
Expertise
9.05.2022
Arrêté du 21 juillet 2010 / Suivi de la mise en oeuvre d'un protocole de coopération entre professionnels de santé
Expertise
20.08.2010
Appels à projets : publication du décret 2010-870 du 26 juillet 2010 et consultation relative à l’arrêté fixant le contenu minimal du dossier en ré...
Expertise
19.08.2010
Centres de santé : publication de l'arrêté et du Décret n°2010-895 du 30 juillet 2010 relatif au projet de santé et au règlement intérieur des centres de santé.
Expertise
29.07.2010
Une conférence finale pour le projet EUNeTPaS
Expertise
29.07.2010
Une plateforme pour la coopération régionale en santé
Expertise
29.07.2010
La MOT a réalisé une nouvelle carte transfrontalière