Expertise 6.05.2022 MAJ 07/01 - FAQ relative à la création du nouveau corps de catégorie B des AS et AP et au reclassement des professionnels concernés
Expertise 17.12.2021 Visites auprès des résidents en EHPAD : le CNP de gériatrie appelle a faire preuve de tact et mesure afin de protéger sans isoler
Expertise 7.10.2022 Espace éthique Île-de-France L'Espace éthique Île-de-France réalise un travail de recensement des structures et instances d...
Expertise 10.10.2022 Note relative au décret n°2021-996 sur le temps partiel thérapeutique Publication au Journal officiel du 30 juillet 2021 du décret n° 2021-996 du 28 juillet 2021 relatif...
Expertise 10.10.2022 Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS) Publication au journal officiel du 15 mai 2020 du Décret n° 2020-566 du 13 mai 2020 relatif au congé...
Expertise 10.10.2022 Guide pratique relatif à la mise en oeuvre du CITIS Diffusion du guide pratique de la DGOS relatif à la mise en œuvre du CITIS
Expertise 10.10.2022 Temps partiel thérapeutique : circulaire du 15 mai 2018 Publication de la circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique...
Expertise 1.06.2022 Ethique : Document-repère "Pendant la pandémie et après : accompagner les personnes en situation de handicap" L'espace éthique de la région Ile-de-France a publié un document-repère "Pendant et après la...