Date de publication : 24 Octobre 2025
Dans le cadre de la préparation des élections professionnelles 2026, la DGOS met à disposition des établissements un ensemble de documents de référence destinés à les accompagner dans l’organisation du scrutin.
Vous pouvez accéder à la page internet de la DGOS dédiée aux élections professionnelles 2026 par le lien ci-après : Les élections professionnelles 2026.
Sur cette page, vous trouverez notamment le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Pour aller plus loin
Ministère de la Santé, des Familles, de l’Autonomie et des Personnes handicapées