L'article 2 relatif à la pondération des catégories de patients selon les différentes modalités de prise en charge est mis à jour :
Prise en charge à temps complet adultes et enfants :
- Pour les adultes : 1° Hospitalisation à temps plein ; 2° Appartement thérapeutique ; 3° Centre de soins post-aigus ; 4° Centre d'accueil et de crise (CAC).
- Pour les enfants, les modes de prise en charge sont identiques.
- Des précisions sont apportées sur les forfaits SSC.
Prise en charge à temps partiel adultes et enfants:
1° Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et un intervenant ; 2°Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et un intervenant ; 3° Hospitalisation à temps partiel de jour : Collectif et plusieurs intervenants ; 4° Hospitalisation à temps partiel de jour : Individuel et plusieurs intervenants ; 5° Hospitalisation à temps partiel de jour : Séance de sismothérapie ; 6° Hospitalisation à temps partiel de nuit ;
Pour chacune des formes de prise en charge (prise en charge à temps complet et prise en charge à temps partiel) ainsi que pour la prise en charge en accueil familial thérapeutique des adultes et enfants admis dans un établissement de psychiatrie, les pondérations sont fixées en annexe 1 de l'arrêté pour les EPS.
Les tarifs des suppléments transports (annexe 8) ont été revalorisés.