Publication de 2 guides DGOS relatifs à l’évolution des droits des personnels enseignants et hospitaliers

Date de publication : 31 Août 2026
La DGOS a dernièrement mis en ligne deux guides pour accompagner les établissements dans la mise en œuvre des évolutions concernant les droits des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
  • Guide relatif au temps partiel des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Ce guide présente les régimes de temps partiel applicables aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, issus des évolutions introduites par le décret d’octobre 2024. Il précise notamment les conditions de mise en œuvre du temps partiel pour raison thérapeutique et de droit et présente le nouveau dispositif de temps partiel pour convenances personnelles, créé par ce même texte.

Il est téléchargeable en cliquant ici

 

  • Guide relatif aux régimes de droits à congés et autorisations d’absence des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires

Ce guide présente les régimes de droits à congés et d’autorisations d’absence applicables aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, qui relèvent d’un corpus juridique composite. Il a vocation à accompagner les établissements dans la maîtrise de ces droits et présente les différents dispositifs applicables.

Il est téléchargeable en cliquant ici

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