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Expertise
6.05.2022

Tout comprendre des nouvelles grilles de la FPH

Actualités nationales
13.12.2021

Panorama "Affaires publiques" du 6 au 10 décembre 2021

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6.05.2022

Fiches pédagogiques DGOS sur les nouveaux statuts PH/PHC

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14.12.2021

Présidence française de l’Union européenne - Evènements

Expertise
1.06.2022

Ethique : Document-repère "Pendant la pandémie et après : accompagner les personnes en situation de handicap"

L'espace éthique de la région Ile-de-France a publié un document-repère "Pendant et après la...

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10.10.2022

Temps partiel thérapeutique : circulaire du 15 mai 2018

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10.10.2022

Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

Publication au journal officiel du 15 mai 2020 du Décret n° 2020-566 du 13 mai 2020 relatif au congé...

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10.10.2022

Guide pratique relatif à la mise en oeuvre du CITIS

Diffusion du guide pratique de la DGOS relatif à la mise en œuvre du CITIS

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10.10.2022

Note relative au décret n°2021-996 sur le temps partiel thérapeutique

Publication au Journal officiel du 30 juillet 2021 du décret n° 2021-996 du 28 juillet 2021 relatif...

Actualités nationales
17.12.2021

Panorama "Affaires publiques" du 13 au 17 décembre 2021

Expertise
7.10.2022

Espace éthique Île-de-France

L'Espace éthique Île-de-France réalise un travail de recensement des structures et instances d...

Expertise
17.12.2021

Visites auprès des résidents en EHPAD : le CNP de gériatrie appelle a faire preuve de tact et mesure afin de protéger sans isoler