Expertise 9.08.2016 Violences en santé : les points clés d’une politique de sécurité en établissement de soins
Communiqués de presse 16.08.2016 « Télémédecine : téléconsultations, télé-expertise, télé-suivi, une réponse fiable et pertinente, favorisant l’égalité d’accès aux soins et luttant...
Expertise 16.08.2016 Arrêté du 1 Août 2016 relatif aux tests ne constituant pas un examen de biologie médicale
Expertise 17.08.2016 Accès à l'emploi titulaire des contractuels : prolongation du dispositif, décret du 11 août 2016
Expertise 17.08.2016 CNRACL : validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme et d' assistant social, décret du 11 août 2016
Expertise 17.08.2016 Décret n° 2016-1118 du 11 août 2016 relatif aux modalités d'expression du refus de prélèvement d'organes après le décès (JORFn°189 du 14 août 2016)
Expertise 9.05.2022 Développement des compétences : axes prioritaires 2017, instruction du 29 juillet 2016