Retrouvez le calendrier 2024-2025 des demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation.
L'ARS Grand Est a fait parvenir aux établissements et aux fédérations le calendrier des périodes de dépôt des demandes d’autorisation ou de renouvellement d’autorisation relevant du schéma régional de santé en vigueur pour la région Grand Est.
| Nature des activités de soins et des équipements matériels lourds |
Période de dépôt des demandes |
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- Soins critiques
- Psychiatrie
- Greffe d'organes et greffes de cellules hématopoïétiques
- Traitement des grands brûlés
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1er février 2024 - 1er avril 2024 |
- Chirurgie
- Équipements matériels lourds
- AMP
- Traitement de l'insuffisance rénale chronique par voie extra-rénale
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1er avril 2024 - 1er juin 2024 |
- Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie
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1er juin 2024 - 1er août 2024 |
- Activité interventionnelle sous imagerie médicale en neuroradiologie
- Neurochirurgie
- Chirurgie cardiaque
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1er août 2024 - 1er octobre 2024 |
- Activité de médecine nucléaire
- Soins médicaux de réadaptation
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1er septembre 2024 - 1er novembre 2024 |
- Médecine
- Gynécologie-obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale
- Soins de longue durée
- Diagnostic prénatal
- Examen des caractéristiques génétiques
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1er novembre 2024 - 1er janvier 2025 |
- Hospitalisation à domicile
- Traitement du cancer
- Activité de radiologie interventionnelle
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1er janvier 2025 - 1er mars 2025 |
Documents à télécharger
Arrêté ARS Grand Est n°2024-0255 du 10 janvier 2024
pdf
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