Gestion du personnel médical

Élections des représentants des personnels médicaux au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques à la Commission...

Publié le 15 février 2019

Note d'information n°DGOS/RH3/DGCS/4B/CNG/PH/2019/30 du 6 février 2019 relative aux élections des représentants des personnels médicaux au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques à la Commission statutaire nationale et au Conseil de discipline.

Vous trouverez ci-joint la note d’information aux ARS relative aux élections des représentants des personnels médicaux au Conseil supérieur des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques (CSPM), à la Commission statutaire nationale (CSN) et au Conseil de discipline (CD).

Les élections professionnelles auront lieu du 25 juin au 2 juillet 2019 par vote électronique. Ces élections sont nationales, simultanées et coordonnées, sous la responsabilité respective de la DGOS pour le CSPM et du CNG pour la CSN et le CD.

Les établissements auront la responsabilité de la validation des informations concernant le personnel inscrit sur les listes électorales, d’informer de la tenue de ces élections, et de mettre à disposition un poste informatique réservé au vote.