Organisation de l'offre de soins

Guide Laïcité et gestion du fait religieux dans les établissements publics de santé

Publié le 25 février 2016

L’hôpital est un lieu où s’exprime toute la richesse du modèle social français et où la notion de service public prend le plus de sens. Un lieu d’accueil pour tous, en particulier de populations rendues vulnérables par la maladie aussi bien que par leur place dans la société (personnes âgées, personnes en situation de handicap, etc.).

Dans le contexte dramatique des attentats, et considérant l’importance fondamentale du principe de laïcité dans nos établissements, Frédéric Valletoux demandait en février 2015 à la commission des usagers de préparer un document de référence sur la laïcité. Ce document a été validé par le conseil d’administration et ses conclusions ont été remises à l’Observatoire de la laïcité fin 2015.

Dans le droit fil des travaux de la FHF, et après avoir auditionné les acteurs de terrain, l’Observatoire de la laïcité souligne ainsi la nécessité de porter à la connaissance des personnels et des patients les règles qui découlent du principe de laïcité. Il constate, comme nous l’avions préconisé, un besoin de formations sur les questions de laïcité et de gestion du fait religieux non seulement dans le secteur hospitalier mais aussi dans les établissements médico-sociaux.

Ce guide rappelle les réponses, encadrées par le droit, assorties de cas concrets relevant du principe de laïcité dans les établissements publics de santé, tant pour les personnels que pour les usagers.

Nous en préconisons la plus large diffusion et le plus grand usage par les directeurs et responsables hospitaliers et médico sociaux publics.