Accueil
Informations Hospitalières
Dossiers
Ressources Humaines
Textes réglementaires
Circulaire du 23 décembre 2011 / Evaluation des risques professionnels
Informations Hospitalières
Dossiers
Ressources Humaines
Textes réglementaires
Circulaire du 23 décembre 2011 / Evaluation des risques professionnels
Textes réglementaires
Circulaire du 23 décembre 2011 / Evaluation des risques professionnels
Vient de paraître une circulaire n°DGOS/RH3/2011/491 du 23 décembre 2011 relative au rappel des obligations en matière d'évaluation des risques professionnels dans la fonction publique hospitalière.
Il y est rappelé en annexe:
- les conséquences de l'absence du DU (responsabilités administrative et pénale)
- l'obligation d'évaluation des risques professionels, transcrite dans le DU
- la démarche, les ressources et les acteurs mobilisables
Vous la trouverez en pièce jointe.
Documents joints
A LIRE ÉGALEMENT
- > 11 avr 2012 Technicien de laboratoire médical/Conditions de réalisation des prélèvements sanguins/Décret N°2012-461 du 6 avril 2012
- > 28 mars 2012 Expérimentation de l'entretien professionnel dans la FPH/Circulaire n° DGOS/RH4 2012-14 du 12 janvier 2012
- > 11 mai 2012 Assistant de service social/Ressortissants européens/Décret n° 2012-711 du 7 mai 2012
