Ressources Humaines
Textes réglementaires
- Eprd – 06 jan 2006
- Validation des acquis de l'exp̩rience (vae) Р13 d̩c 2005
- Mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique – 08 déc 2005
- Publication du décret 2005-1475 et arrêté du 30 novembre 2005 relatif aux fonctions hospitalières des candidats (personnel médical) à la nouvelle procédure d'autorisation – 05 déc 2005
-
Publication au j.o. du 18 novembre 2005 du décret n°2005-1422 du 17 novembre 2005 relatif aux praticiens attachés et aux praticiens associés.
–
02 déc 2005
Ce décret précise notamment les conditions d'attribution de la réduction du temps de travail.
- Élections aux commissions médicales des établissements publics de santé – 29 nov 2005
- Npa : nouvelle procédure d’autorisation – 17 nov 2005
- R̩forme et r̬glemetation des avantages en nature et des frais professionnels Р07 nov 2005
- Emplois aides - assurance chomage – 07 nov 2005
- publication au bulletin officiel 2005-6 – 23 sept 2005
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