Ressources Humaines
Textes réglementaires
- Pr̩cisions DGOS - Mise en oeuvre du jour de carence Р08 f̩v 2012
- Stage des étudiants paramédicaux/Circulaire n° DGOS/RH1/2012/41 du 26 janvier 2012 – 08 fév 2012
- Médaille d'honneur de la santé et des affaires sociales/Décret n° 2012-169 et arrêté du 2 février 2012 – 06 fév 2012
- Liste des Ets mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2/Loi N°86.33/Accès à l'échelon fonctionnel de la Hors classe du corps des D3S/Arrêté du... – 06 fév 2012
- Liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n°86.33 dirigés par un D3S de classe normale/Arrêté du 27 janvier... – 06 fév 2012
- Liste des EPS dans lesquels les D3S exercent les fonctions de directeur/Arr̻t̩ du 27 janvier 2012 Р06 f̩v 2012
- Contr̫le des arr̻ts maladie des fonctionnaires hospitaliers/Exp̩rimentation/Circulaire DGOS/RH3/DSS/2A/2012/23 du 17 janvier 2012 Р03 f̩v 2012
- Taxe sur les salaires/Instruction du 17 janvier 2012/Direction g̩n̩rale des finances publiques Р03 f̩v 2012
- Fiche de prévention des expositions à certains risques professionnels – 02 fév 2012
- Organisation de la médecine du travail/Décret n° 2012-135 du 30 janvier 2012 – 01 fév 2012
Documents joints
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