Une rencontre sur la mise en place du LMD a été organisée par la DHOS le 8 juin dernier en présence du Ministère de l’enseignement supérieur.

Les aspects pédagogiques relatifs au nouveau référentiel de diplôme ont été abordés en premier. En effet, le Ministère de l’Enseignement Supérieur impose, pour conférer au diplôme d’Etat d’Infirmier un grade de licence, qu’une partie des enseignement dispensées par les IFSI soit un enseignement universitaire. Ainsi pour chaque unité d’enseignement (UE) du nouveau diplôme infirmier, a été évaluée, conjointement par la DHOS, la Direction de l’Enseignement Supérieur et la Conférence des Présidents d’Université, la part d’enseignement qui relève de l’enseignement universitaire et la part d’enseignement IFSI. Cette évaluation, qui est indicative, et donnée sous forme de fourchette d’heures d’enseignement à dispenser, est retracée dans une annexe du référentiel de formation que vous trouverez en pièce jointe.

Plusieurs questions ont été soulevées sur le sujet :

I) La dispensation des enseignements universitaires dans les IFSI

1) Certains enseignements dans les IFSI sont aujourd’hui dispensés par des personnels titulaires de diplômes universitaires. Ces personnels pourront-ils dispenser la partie « universitaire » du diplôme ?

Le Ministère de l’Enseignement Supérieur a confirmé que les enseignements universitaires devaient être dispensés par des « enseignants chercheurs » c'est-à-dire des personnes ayant la charge d’enseignements à l’Université.

2) L’apport d’heures d’enseignements universitaires total est estimé pour la première année entre 690 à 882 heures et 918 à 1110 pour les enseignements de l’IFSI.

Eu égard à l’exigence ci-dessus mentionnée de l’enseignement supérieur, il sera vraisemblablement difficile pour de nombreuses universités de mettre à disposition un nombre d’enseignants universitaires suffisants dès la première année. La DHOS et la Direction de l’Enseignement supérieur sont conscients de ces difficultés et ont rappelé que l’année 2009 serait une année de mise en place et que les choses pourraient intervenir de manière progressive tout en incitant les établissements, leurs IFSI et les Universités à réfléchir à toutes les solutions permettant un accès pratique et facilité pour le plus grand nombre d’étudiants à des enseignements universitaires (télé-enseignements…).

Le sujet de la répartition des enseignements entre les enseignants de l’Université et ceux des IFSI et les modalités pratiques de leur mise en œuvre sera au cœur des négociations sur les conventions passées entre le GCS, l’Université et les Régions. En ce sens, il est important de pouvoir les entamer aussi rapidement que possible avec l’ensemble des interlocuteurs du GCS même si formellement ce dernier n’est pas encore constitué.

II) La réorganisation de la fonction d’enseignement sur le terrain

Les modalités de l’enseignement sur le terrain changent avec la mise en place du nouveau référentiel de diplôme.

- Le nombre total de semaine de stage passe de 68 à 60 ;

- Les mises en situation professionnelles disparaissent ;

- La durée des stages est plus longue : un stage de 5 semaines au premier semestre et un stage de 10 semaines au 2ème semestre.

Il y aura donc un turnover moins important avec un accompagnement différent des étudiants qui impliquera la mise en place d’un véritable tutorat.

La DHOS fait valoir qu’il est difficile de déterminer a priori, au vu de cette architecture nouvelle de stages, si ces nouvelles modalités de stage seront plus lourdes en terme d’accompagnement de cadres ou non. Toutefois, une difficulté objective sera la coexistence, en 2009-2010 et 2010-2011 de stages d’étudiants de 2ème et 3ème année se déroulant dans le cadre de l’ancien diplôme et de stages d’étudiants de 1ère année dans le cadre du nouveau diplôme.

III) L’évaluation des surcoûts de la réforme

La DHOS a lancé une enquête auprès de deux régions échantillons, afin de déterminer le montant de ces coûts.

Il est important pour les établissements et leurs IFSI d’évaluer les surcoûts induits par la mise en place du processus LMD. Un certain nombre de ces surcoûts peuvent d’ores et déjà être listés :

- La rémunération des enseignants universitaires et de manière plus large les dépenses qui pourraient être liées aux modifications pédagogiques du diplôme ;

- Les frais de déplacements de ces enseignants ;

- L’adaptation des locaux et équipements du fait d’une répartition différente des cours magistraux et des travaux dirigés ;

- La mise en place de modalités nouvelles d’enseignement (télé-enseignement etc.…) qui peuvent induire des dépenses d’informatique ou de documentation nouvelles… ;

- La mise en place des GCS et l’obligation pour les IFSI de procéder à une évaluation dans le cadre de l’AERES ;

- D’autres dépenses éventuelles qui sont à apprécier en fonction des situations locales.

La Fédération Hospitalière de France suit avec attention ce dossier et rencontrera prochainement l’Association des Régions de France sur ce sujet ainsi que le Doyen Berland, chargé au sein de la Conférence des Universités de la mise en place du LMD.