Ressources Humaines
Instances, gouvernance, pôles
- Appel à candidatures pour rejoindre le dispositif « 300 pôles d’excellence » – 02 mai 2012
- Conseil commun de la Fonction Publique/Nomination/D̩cret du 19 mars 2012 Р21 mars 2012
- CHSCT / D̩cret du 29 f̩vrier 2012 Р01 mars 2012
- Mise en place du Conseil commun de la fonction publique / D̩crets des 30 et 31 janvier 2012 Р03 f̩v 2012
- Instruction DGOS / Droits syndicaux - CHSCT – 03 jan 2012
- Elections professionnelles du 20 octobre 2011 – 13 sept 2011
- Instruction DGOS du 19/07/2011 relative au dispositif de remont̩e des r̩sultats aux ̩lections professionnelles des CTE Р20 juil 2011
- Instruction 18 juillet 2011 - Elections professionnelles CTE et CAP – 18 juil 2011
- Commission médicale d'établissements des EPS/Certaines instances de l'AP-HP/Décret n° 2011-669 du 14 juin 2011 – 16 juin 2011
- Listes des correspondants ̩lections ARS et DDCS / Elections professionnelles 2011 Р15 juin 2011
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