Accueil
Informations Hospitalières
Dossiers
Ressources Humaines
Contractuels de droit public et de droit privé
Ressources Humaines
Contractuels de droit public et de droit privé
- Loi n°2012-347 du 12 mars 2012 / accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la FP – 14 mars 2012
- Dénouement / Décision du Conseil d'Etat rendue sur la prime de service aux contractuels – 01 avr 2009
- Emploi dans la fonction publique des enfants de harkis - emplois réservés – 20 fév 2009
- Indemnisation chômage des contrats aidés – 13 oct 2008
- Indemnisation chômage des cae et cav - correspondance de la fhf en réponse au courrier de l'unedic du 7 août 2008 – 17 sept 2008
- Indemnisation chômage des cae et cav - réponse de l'unedic – 18 août 2008
- Indemnisation chômage des cae et cav – 26 juin 2008
- Prime de service aux contractuels – 26 juin 2008
- Indemnisation chômage des emplois aidés (c.a.e. et c.a.v) – 31 mars 2008
- Courrier à la dhos - indemnisation chômage des cae – 22 jan 2008
Accès thématique
- > Analyses juridiques et jurisprudences
- > Budget - finances
- > Ccfp et csfph
- > Colloques et communications (heim...)
- > Commission de déontologie
- > Contractuels de droit public et de droit privé
- > Coopération entre les professionnels de santé
- > Dialogue social - protocoles
- > Echanges avec les ministères
- > Exonérations de charges sociales
- > Formation et dpc médical
- > Formation et dpc non médical
- > Guides et publications
- > Instances, gouvernance, pôles
- > Métiers de la fph - lmd
- > Mobilité fonctionnelle et géographique
- > Ordres professionnels
- > Personnel handicapé
- > Personnel médical
- > Personnel statutaire de la fph
- > Politique sociale (cgos...)
- > Rapports institutionnels
- > Retraite - réforme des retraites
- > Statistiques et démographie
- > Textes réglementaires









