Passer le menu
Informations
hospitalières
L'annuaire
Les offres d'emploi
Les appels
à marchés
Les revues
et les guides
La BDHF
La Fédération
L'hôpital à votre service
Actualités
Colloques
Dossiers
Actualités hpst
Communication
Europe
Gestion - finances
International
La bdhf
Offre de soins
Politique hospitalière
Questions médicales
Recherche - innovation
Ressources humaines
Vie interne de la fhf
Vieillesse - handicap
Dossiers adhérents
Espace Presse
Lettres
Liens
Rechercher dans le site
Accueil
>
Dossiers
>
Gestion - Finances
> Droits de la propriété intellectuelle
Fédération hospitalière de France
droits de la propriété intellectuelle
13/04/2010
Tarifs SACEM 2010
27/01/2009
Tarifs sacem 2009
08/04/2008
Tarifs sacem 2008
04/12/2007
Questionnaire fhf sur les relations avec la sacem
20/12/2005
Droit à redevance de la sacem quant à l'installation de téléviseurs dans les chambres des patients
17/12/2003
Sacem, spre, scpp, scpa et sppf
01/01/1990
Droit de copie
Espace médical
Professionnels de santé, cet espace vous est destiné.
Boite à outils
Imprimer
Envoyer à un ami
S'abonner aux fils infos
Accès thématique
Achats
Agence technique de l'information sur l'hospitalisation (atih)
Assurance responsabilité civile hospitalière
Budget 2005
Budget 2006
Budget 2007
Budget 2008
Budget 2009
Budget 2010
Ccam
Certification des comptes
Classification v11
Code des marchés publics
Colloques - finances-bdhf
Comptabilité analytique
Convergence
Divers dossiers ayant des incidences financières et budgétaires
Droits de la propriété intellectuelle
Enc had
Encc
Encc ssr
Facturation
Fiscalité
Investissements
Médicaments et dispositifs médicaux
Partenariat fhf - ligue nationale contre le cancer
Pmsi
Protocole d'accord entre la fhf et ims health
Réforme du mode de financement de l'hospitalisation, tarification à l'activité
Retraitements comptables
Suppléments src
Systèmes d'information hospitaliers
T2a-ssr