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Union européenne : le programme de travail 2009 en santé publique
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12 déc 2008
Le 5 novembre 2008, la Commission européenne a présenté dans une Communication son programme de travail pour l’année 2009. La Commission
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Conférence de la présidence française de l'ue sur les maladies rares
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12 déc 2008
La Présidence française de l’Union européenne a organisé une conférence sur les maladies rares le 18 novembre 2008. La Commission européenne
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Conférence de la présidence française de l'ue sur la maladie d'alzheimer
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12 déc 2008
La Présidence française de l’Union européenne a organisé les 30 et 31 octobre 2008 une conférence sur la lutte contre la
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Coopération euro-méditerranéenne sur la santé
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12 déc 2008
Les ministres de la Santé de l’Euro-Méditerranée, qui se sont réunis au Caire le 17 novembre 2008, ont décidé d’un plan
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Forum européen de la santé de gastein - focus sur la qualité
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24 nov 2008
Le 11ème Forum européen de la santé a eu lieu du 1er au 4 octobre 2008 à Bad Hofgastein en Autriche.
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Hope adopte sa position sur le projet de directive santé
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24 nov 2008
Le Conseil d’administration de la Fédération européenne des Hôpitaux (HOPE), qui s’est réuni le 27 octobre 2008 à Sofia (Bulgarie), a
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Projet pilote sur les professionnels de santé
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24 nov 2008
La Commission européenne a adopté le 2 octobre la Décision 2008/773/CE portant sur la contribution financière de la Communauté pour l’année
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Affaire c-388/07, age concern england, 23 septembre 2008
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24 nov 2008
- conclusions
- directive 2000/78/CE, article 6, discrimination fondée sur l'âge, retraite d'office à 65 ans
- demande de
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Affaire c-428/06 Ã c-434/06, union general de trabajadores de la rioja et autres, 11 septembre 2008
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24 nov 2008
- arrêt
- article 87 paragraphe 1, aides d'État, mesures fiscales
- demande de décision préjudicielle
À
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Affaire c-447/07, commission contre république italienne, 11 septembre 2008
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24 nov 2008
- arrêt
- article 39 CE, emploi dans l'administration publique, prérogative de puissance publique
- recours en manquement
