Accueil
Informations Hospitalières
Dossiers
Achats - Finances
Budget 2009
Règles de facturation des BHN et PHN
budget 2009
Règles de facturation des BHN et PHN
Circulaire du 23 décembre 2009 relative aux règles de facuration des actes de biologie et d'anatomo-pathologie non inscrits à la nomenclature des actes de biologie médicale.
Règles de facturation applicables aux actes sur patients hospitalisés ou consultants externes.
Documents joints
Accès thématique
- >Achats, marchés publics, fiscalité
- >Actes de colloques et communication
- >Budget 2008
- >Budget 2009
- >Budget 2010
- >Budget 2011
- >Budget/recettes
- >Ccam
- >Certification des comptes
- >Classification v11
- >Comptabilité analytique
- >Convergence
- >Divers dossiers ayant des incidences financières et budgétaires
- >Enc/encc
- >Facturation
- >Médicaments et dispositifs médicaux
- >Pmsi
- >Réforme du mode de financement de l'hospitalisation, tarification à l'activité
- >Systèmes d'information hospitaliers
- >T2a-ssr









