Dossiers
Achats - Finances
- Guide de la tva dans les ̩tablissements sanitaires et m̩dico-sociaux. Р03 f̩v 2003
- Intervention écrite de la fhf auprès de la dhos et de la direction générale des impôts à bercy, le 10/09/2002 concernant l'application du taux réduit de tva pour certains travaux réalisés par les établissements de moyen séjour et les hôpitaux psychiatriqu – 05 sept 2002
- Exploitation des donn̩es pmsi par la fhf Р01 jan 1990
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Charte d'exploitation des bases pmsi par la fhf
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01 jan 1990
Dans le cadre de l'autorisation qui lui a été accordée par la CNIL à la fin de l'année...
- Étude stratégique sur les parts de marché public et privé – 01 jan 1990
- Lexique fiscal – 01 jan 1990
- Note pratique de la fhf du 13 d̩cembre 2001 concernant l'application de la tva dans les ̩tablissements publics sanitaires, sociaux et m̩dico-sociaux. Р01 jan 1990
- Intervention de la fhf auprès de la dhos, le 29/08/2002, concernant les transports sanitaires effectués par les pompiers à la demande du samu, en cas de carence des ambulanciers privés. – 01 jan 1990
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La dhos reporte, au 1er janvier 2004, l'utilisation obligatoire de la classification commune des actes médicaux dans le cadre du pmsi.
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01 jan 1990
Dans une instruction en date du 12 juillet 2002 la DHOS informe les ARH de sa décision. La...
- Enqu̻te nationale atih-mission ta Р01 jan 1990
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