Dossiers
Les derniers articles
Achats - finances
-
> 19 jan 2012
Personnes âgées et handicapées : le taux de TVA reste à 5.5%
-
> 06 jan 2012
Relèvement du taux de TVA réduit de 5.5% à 7%
-
> 05 jan 2012
Circulaires campagne tarifaire
Parution de deux circulaires concerant la campagne tarifaire 2012
Ressources humaines
-
> 03 fév 2012
Mise en place du Conseil commun de la fonction publique / Décrets des 30 et 31 janvier 2012
Viennent d’être publiés au Journal officiel du 31 janvier 2012 :- le décret n°2012-148 du 3...
-
> 03 fév 2012
Réforme LMD au sein des écoles de sages-femmes/Circulaire N° DGOS/RH1/2012/39 du 24 janvier 2012
Publication sur le site www.circulaire.legifrance.gouv.fr de la circulaire N° DGOS/RH1/2012/39...
-
> 03 fév 2012
Contrôle des arrêts maladie des fonctionnaires hospitaliers/Expérimentation/Circulaire DGOS/RH3/DSS/2A/2012/23 du 17 janvier 2012
Publication sur le site www.circulaire.legifrance.gouv.fr de la circulaire n°DGOS/R...
Offre de soins - qualité
-
> 03 fév 2012
Fondation de France : Appel à projet "maladies psychiques et vie sociale"
La Fondation de France lance un appel à projets « Maladies psychiques et vie sociale »...
-
> 02 fév 2012
Réforme de la biologie médicale
Futurs ajustements de l'ordonnance réformant la biologie médicale
-
> 02 fév 2012
Arrêté du 6 janvier 2012 fixant les conditions dans lesquelles l'établissement de santé met à la disposition du public les résultats, publiés...
La liste des indicateurs de qualité et de sécurité des soins mentionnés aux articles L. 614...
Vieillesse - handicap
-
> 03 fév 2012
Fondation de France : Appel à projet "maladies psychiques et vie sociale"
La Fondation de France lance un appel à projets « Maladies psychiques et vie sociale »...
-
> 02 fév 2012
Décret relatif aux conditions de prise en compte de la certification dans le cadre de l'évaluation externe
-
> 23 jan 2012
Observations et propositions suite au Copil indicateurs du 16 janvier 2012 relatif à l'expérimentation de l'article 67 de la LFSS 2012









